* Quel est le nom de votre association ? Subventions allouées. DANNEMOINE VERON Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. FONTENOY Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. MOULINS EN TONNERROIS SOUMAINTRAIN MELISEY AUGY Création de compte. VEZINNES Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : ROFFEY FLACY CUSSY LES FORGES Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. GRIMAULT PAILLY Des erreurs sont présentes dans le formulaire. VILLEBOUGIS La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. SAINPUITS SENNEVOY LE HAUT COULANGES SUR YONNE TOUCY SAINTE VERTU DRACY BLANNAY VILLIERS SAINT BENOIT ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. THAROISEAU FOURONNES ANCY LE FRANC ROUSSON VILLIERS LES HAUTS VILLON CHICHEE GLAND GERMIGNY VALRAVILLON LIXY COMPIGNY BIERRY LES BELLES FONTAINES SAINT PRIVE BUSSY EN OTHE Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. PRECY LE SEC JOUY PONTIGNY SAMBOURG TRONCHOY Bourges. ETAIS LA SAUVIN Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). ANNAY LA COTE COURTOIS SUR YONNE SENS NUITS SUR ARMANCON QUARRE LES TOMBES Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». MICHERY SORMERY SAINT PERE Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. VILLECIEN CHAMPCEVRAIS 423 Communes Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. SAINTS EN PUISAYE PLESSIS SAINT JEAN STIGNY BEUGNON Institution. RUGNY BLEIGNY LE CARREAU Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). Vous ne pourrez pas avoir accès aux LES BORDES CHAMPLOST COULANGERON LUCY SUR YONNE CHARMOY Javascript est désactivé dans votre navigateur. JULLY MIGE SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE 2. COURGIS YROUERRE. DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). MONTIGNY LA RESLE Subventions. FRESNES PIERRE PERTHUIS Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. VALLERY COULOURS ROSOY MASSANGIS CHENY BEAUMONT ROGNY LES SEPT ECLUSES BRANNAY BUSSY LE REPOS VIREAUX CHAILLEY FLEYS VILLIERS LOUIS La date limite de retour du dossier … JOUANCY GUILLON TERRE PLAINE SAINT LOUP D'ORDON AVALLON SAINT LEGER VAUBAN SENAN Association. VILLEFARGEAU TALCY TRUCY SUR YONNE CHAUMONT SUR YONNE LAINSECQ VILLEROY SAINT AGNAN ISLAND QUINCEROT QUENNE RAVIERES fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. GURGY MOLOSMES LA CHAPELLE SUR OREUSE VILLETHIERRY SAINT GEORGES SUR BAULCHE Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. ESCAMPS LICHERES SUR YONNE Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé CHAMPIGNY LES CLERIMOIS SANTIGNY LUCY LE BOIS VENIZY SAINT VALERIEN Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. PERRIGNY Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. VILLENEUVE LES GENETS NITRY VAL DE MERCY VINCELOTTES HAUTERIVE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. LAROCHE SAINT CYDROINE → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). NEUVY SAUTOUR Service en ligne – Demandes de subventions. CHAUMOT VEZELAY FONTENAY SOUS FOURONNES MALIGNY MONT SAINT SULPICE MERCY DIGES CHEMILLY SUR SEREIN MOLINONS SERRIGNY CHAMPLAY CHEVANNES Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Appels à projets. FOURNAUDIN NAILLY Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. FULVY MALAY LE GRAND MONTILLOT LES ORMES LES SIEGES CHAMPS SUR YONNE ETAULES MOUFFY COURLON SUR YONNE avant le 1. er. CHASTELLUX SUR CURE NOE EGRISELLES LE BOCAGE MERRY LA VALLEE SUBLIGNY SAINT MAURICE THIZOUAILLE CARISEY Télécharger le logo du Conseil départemental. ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. VILLENEUVE LA DONDAGRE ARMEAU PERCENEIGE PONT SUR VANNE LA POSTOLLE FONTENAY PRES VEZELAY CHATEL GERARD SAINT MAURICE LE VIEIL VILLEPERROT Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne SARRY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. EVRY FESTIGNY PARON SAINTE COLOMBE LIGNY LE CHATEL MAGNY ANGELY BUSSIERES ANDRYES CHENEY VERLIN LAILLY CHEU MERRY SEC VERMENTON LIGNORELLES PROVENCY PACY SUR ARMANCON CERILLY PONT SUR YONNE SOUGERES EN PUISAYE Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . CHARBUY Vos remarques nous aident à progresser ! PISY CRUZY LE CHATEL AIGREMONT VINCELLES EPINEAU LES VOVES CHARNY OREE DE PUISAYE VILLENAVOTTE VERNOY Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. ASNIERES SOUS BOIS GIGNY Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. FOISSY SUR VANNE SAINT CLEMENT SERMIZELLES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 MALAY LE PETIT VALLAN BLACY JUNAY VILLENEUVE LA GUYARD SAVIGNY SUR CLAIRIS consulter les appels à projets en cours. BRANCHES BELLECHAUME TURNY ESCOLIVES SAINTE CAMILLE Subventions. Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. BLENEAU AISY SUR ARMANCON GY L'EVEQUE POILLY SUR SEREIN COLLAN PRECY SUR VRIN SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES VOUTENAY SUR CURE BROSSES Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. SEIGNELAY BRIENON SUR ARMANCON TANLAY IRANCY Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. BOIS D'ARCY SAINT JULIEN DU SAULT COURGENAY DOMECY SUR CURE FLEURY LA VALLEE Dernière modification le 15/07/2019. Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. ROUVRAY SAINT DENIS LES SENS CERISIERS LA BELLIOLE PIFFONDS Effectuez en ligne une demande de subvention. ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. FLOGNY LA CHAPELLE COURSON LES CARRIERES Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : COURTOIN HERY EGLENY ARCY SUR CURE LAVAU MOLAY JAULGES Le Conseil départemental. SAUVIGNY LE BOIS LOOZE LEVIS CHEROY ATHIE Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. VILLEVALLIER Mon Conseil départemental. SOUCY BASSOU Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. Les destinataires des informations en … CHAMVRES PASILLY SAVIGNY EN TERRE PLAINE Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. VOISINES BAZARNES CHAMOUX DOMECY SUR LE VAULT CRY SUR ARMANCON TRICHEY Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos : … Appel à projets. ORMOY POURRAIN VILLEMANOCHE ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. THAROT SERY LA FERTE LOUPIERE Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. Accéder au RONCHERES VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. ISLE SUR SEREIN MONTREAL SAINT MARTIN DU TERTRE BRION ANNAY SUR SEREIN SOMMECAISE TANNERRE EN PUISAYE LES VALLEES DE LA VANNE FONTENAY PRES CHABLIS CRAIN VAULT DE LUGNY Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . MAILLY LE CHATEAU LAIN Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. VAUDEURS TISSEY BONNARD SUIVRE VOTRE DEMANDE. SAINTE PALLAYE Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. VARENNES Subventions de fonctionnement Découvrir. MOULINS SUR OUANNE ANNEOT DOMATS JOIGNY MONETEAU FONTAINES COULANGES LA VINEUSE ARTHONNAY MARSANGY SERGINES CHATEL CENSOIR Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. LEZINNES TONNERRE CHITRY LE FORT ETIGNY DOLLOT Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 LUCY SUR CURE FONTAINE LA GAILLARDE ANCY LE LIBRE Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. PAROY EN OTHE PERCEY ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. LA CELLE SAINT CYR POILLY SUR THOLON Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes DIXMONT TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE APPOIGNY JOUX LA VILLE PREHY SALIGNY formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). ARGENTENAY PREGILBERT Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). BAGNEAUX SAINT AUBIN SUR YONNE SAINT SEROTIN BEON LINDRY VILLENEUVE SUR YONNE PIMELLES BAON CHICHERY LA VILLE DRUYES LES BELLES FONTAINES BUTTEAUX Le Val d'Ocre VILLENEUVE SAINT SALVES THIZY OUANNE BOEURS EN OTHE VILLY Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration BERNOUIL THURY MAILLY LA VILLE SAINT MORE BEAUVOIR LICHERES PRES AIGREMONT Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. SEMENTRON VERGIGNY MAILLOT octobre 2018. SEPEAUX SAINT ROMAIN SENNEVOY LE BAS Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. DEUX RIVIERES SAINT GERMAIN DES CHAMPS ESNON Subventions. VENOUSE THOREY Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. SAINT FARGEAU A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. LEUGNY Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. BERU VINNEUF CHEMILLY SUR YONNE La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. La date limite de retour du dossier … MONTHOLON PASSY COUTARNOUX SAINTE MAGNANCE CORNANT CHABLIS CUY Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. CUDOT CENSY VEZANNES VASSY SOUS PISY VILLECHETIVE ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer GIVRY Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. imprimer. MEZILLES CHASSIGNELLES Essayez ultérieurement. VENOY Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics SAINT MARTIN SUR ARMANCON GISY LES NOBLES La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. SAINT BRIS LE VINEUX BEAUVILLIERS LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE PARLY MERE MIGENNES SAUVIGNY LE BEUREAL BEINES VILLEBLEVIN ETIVEY ARGENTEUIL SUR ARMANCON ASQUINS DYE SERBONNES CHARENTENAY MOUTIERS VAUMORT MERRY SUR YONNE EPINEUIL VILLIERS VINEUX LASSON Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental SAINT FLORENTIN SAINT BRANCHER VIVIERS GRON DISSANGIS SAINT MARTIN D'ORDON SAINT SAUVEUR EN PUISAYE LALANDE 1) 1. PERRIGNY SUR ARMANCON SAINT CYR LES COLONS MONTACHER VILLEGARDIN CHASSY JUSSY LES HAUTS DE FORTERRE COLLEMIERS PONTAUBERT CEZY FOUCHERES GIROLLES THORY BESSY SUR CURE MARMEAUX Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. ARCES DILO MENADES FOISSY LES VEZELAY ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. THORIGNY SUR OREUSE Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. SAINT MARTIN DES CHAMPS AUXERRE CHAMPIGNELLES ANNOUX NOYERS SUR SEREIN PAROY SUR THOLON