Congrès national des âges et du vieillissement. Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/211 du 26 juin 2017 relative aux orientations retenues pour 2018 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière 26/06/2017 Instruction n°DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre du programme e-parcours. 2018. Loi n°17/015 du 24 décembre 2017 portant habilitation du Gouvernement - Texte. Vu le décret no 2012-749 du 9 mai 2012 modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière ; Vu le décret no 2018-255 du 9 avril 2018 relatif … Note d'information CNG/DGD/D3S n° 2011-286 du 1er juillet 2011 relative à l'évaluation et à la prime de fonction au titre de l'année 2011 des personnels de direction des éta Title: GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION - ED3S, Author: SYNCASS-CFDT, Length: 23 pages, Published: 2020-10-07 Vu la décision portant délégation de signature no 2019-DG-DS28-0003 en date du 24 octobre 2019 portant modification de la décision no 2019-DG-DS28-0002 en date du 17 avril 2019 ; Vu le départ en retraite de Madame Élise MAZARIN, à compter du 1 janvier 2020 , Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Instruction n°DGOS/PF5/2019/129 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre du programme e-parcours. Source : BULLETIN OFFICIEL SANTE (n°2019.7, 15/08/2019) Pour une écologie de la santé : Accompagner et coopérer. – Visa CNP 2019-33. examinée par le COMeX le 9 mai 2019. Instruction n° DGOS/RH1/DGCS/2021/8 du 6 janvier 2021 . La rémunération dépend de l'expérience du titulaire de l'emploi et pour les personnes fonctionnaires de son classement dans la grille indiciaire des fonctionnaires. 20 mai 2019 - Ordonnance n° 19/056 portant nomination d'un Premier ministre 26 a out 2019 - Ordonnance n° 19/077 portant nomination des Vice-premiers ministres, des Ministres d'Etat, des Ministres, des Ministres dehf!gues et des Vice-ministres. 15 janvier - sommaire numéro. JO. - Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, - Arrêté du 9 mai 2012modifié, fixant les montants de référence de … Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière. Instruction technique DGPE/SDPAC/2021-563 du 16-07-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des … 23 et 24 septembre 2021, à Dijon. Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de … 0 annexe(s) BO Santé – oProtection sociale – 2019/8 du 15 septembre 2019, Page 2 Solidarité n Arrêté du 9 mai 2012 fixant la liste des indemnités relevant des exceptions prévues à l’article 7 du décret no 2012-749 du 9 mai 2012 modifié relatif à la prime de fonctions et de résultats des Auteur(s) : [s.n.] Validée par le CNP le 10 mai 2019. Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière. Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de … 23 et 24 septembre 2021, à Metz et à distance. En bref - CET et maladie professionnelle : l’hospitalière s’adapte encore à la donne sanitaire. Prévenir, détecter, adapter : l’innovation au service de la prévention. INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des … Circulaire du 27 mai 2019 relative à la présentation des dispositions de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du décret n°2019-507 du 24 mai 2019 relatives à la procédure pénale applicables aux mineurs. Ces emplois sont classés, en application de l'article 24 du décret n° 2020-959 susmentionné, en trois groupes. DÉCISION NO 2019-DD28-OSMS-PA-1NTERIM-0021 PORTANT NOMINATION DE MADAME Marie-Cécile FOURNIER, DIRECTRICE DE L'EHPAD FONDATION d'ALIGRE et MARIE-THÉRÈSE - LÈVES, EN QUALITÉ DE DIRECTRICE PAR INTÉRIM DE L'EHPAD RÉSIDENCE JEANNE D'ARC - JANVILLE Le Directeur général de l'agence réglonale de santé Centre-Val de Loire, Vu le Code de la Santé Publique ; Vu la loi no 86-33 du … Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. 27 et 28 septembre 2021, à Paris et à distance. Information Instruction ne ... Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Toul" homologué par le décret n°2011-1159 du 22 septembre 2021, JORF du 24 septembre 2011; modifié par l'arrêté du 31 mai 2021, publié au JORF du 1er juin 2021 . Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. 1 janvier - sommaire. Title: GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION - EDH, Author: SYNCASS-CFDT, Length: 24 pages, Published: 2020-10-07 NOMBRE D'ANNEXES. Catégorie: directives adressées par la ministre aux services et établissements chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles. … Arrêté du 2 août 2005 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction – …
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